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Brochure - Deutsche Bank

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Deutsche Bank AG (DE)
(BBB+/Baa2)
Quality Europe Callable 2024
Investissez dans votre vie
Titre de dette structuré
Indice sous-jacent : Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price)
Devise : EUR
Durée : minimum 2 ans et maximum 8 ans
Brochure datée du 10/08/2016 - Modification de la brochure
datée du 02/08/2016 suite à la publication du huitième
supplément (concernant la publication des chiffres trimestriels de
Deutsche Bank AG) au Prospectus de base, daté du 10/08/2016.
L’investisseur qui a déjà souscrit à ce produit a le droit de revoir son
ordre de souscription jusqu’à la fin de la période de souscription.
Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
À QUOI VOUS ATTENDRE ?
• Titre de dette structuré en EUR émis par Deutsche
Bank AG.
•D
urée : minimum 2 ans et maximum 8 ans.
• Prix d’émission : 102 % (soit 1.020 EUR par coupure).
• À l’échéance, si le produit n’est pas remboursé de manière anticipée, l’émetteur s’engage à vous rembourser
100 % de la valeur nominale (soit 1.000 EUR par coupure) et à vous payer un coupon brut unique en EUR,
équivalent à 100 % de la hausse éventuelle de l’indice
Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe
(EUR Price)1 entre le niveau initial2 et final3 de l’indice
(sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur).
Comme il s’agit d’un indice « Price Return » et par opposition à un indice « Total Return », sa performance sera
uniquement influencée par des variations de cours des
actions et non des dividendes versés sur la base des
actions. Ceux-ci ne sont pas réinvestis dans l’indice.
Il convient en outre de noter que les investisseurs ne
bénéficient pas des dividendes distribués sur la base
des actions qui composent l’indice.
• Possibilité de remboursement anticipé à 100 % de la
valeur nominale dès la fin de la deuxième année au gré
de l’émetteur majoré d’un coupon unique brut en EUR
de 4,00 % multiplié par le nombre d’années écoulées
depuis la date d’émission, sauf en cas de faillite ou
risque de faillite de l’émetteur. Si l’émetteur décidait
d’un remboursement anticipé, il le ferait probablement
en fin de période et en cas de forte progression de
l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy –
Europe (EUR Price)1.
• Ce produit ne peut pas être considéré comme un dépôt
et ne bénéficie dès lors pas du système de protection
des dépôts
TYPE D’INVESTISSEMENT
Ce produit est un titre de dette structuré. En souscrivant à ce titre, vous prêtez de l’argent à l’émetteur qui
s’engage à l’échéance ou en cas de remboursement
anticipé à vous rembourser 100 % de la valeur nominale
(soit 1.000 EUR par coupure). En cas de faillite ou risque
de faillite de l’émetteur, vous risquez de ne pas récupérer les sommes auxquelles vous avez droit et de perdre
le montant investi.
PUBLIC CIBLE
Ce titre de dette structuré complexe s’adresse aux investisseurs qui disposent de connaissance et d’expérience
suffisantes pour appréhender les caractéristiques du
produit proposé et pour évaluer, au regard de leur situation financière, les avantages et les risques liés à un
investissement dans cet instrument complexe, notamment une familiarisation avec l’indice Solactive Equity
Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price)1 ainsi
qu’avec les taux d’intérêt.
STRATÉGIE DU PRODUIT
Ce produit est un titre de dette structuré
d’une durée minimale de 2 ans et maximale de
8 ans. Il s’adresse aux investisseurs à la recherche
d’un produit pour diversifier leurs placements.
Ce produit présente la possibilité d’un remboursement anticipé4 annuel, au gré de l’émetteur, à
partir de 2018 et jusqu’en 2023 avec le remboursement de la valeur nominale (soit 1.000 EUR par
coupure) et le paiement d’un coupon unique brut
en EUR de 4,00 % multiplié par le nombre d’années écoulées depuis la date d’émission5.
Il est vraisemblable que l’émetteur ait intérêt à
procéder à un remboursement anticipé notamment en cas de baisse de son taux de refinancement ou en cas de hausse de l’indice Solactive
Equity Quality Investment Strategy – Europe
(EUR Price)1 au-delà du coupon prévu en cas de
remboursement anticipé. En cas d’absence de
remboursement anticipé, le produit vous donne
droit au remboursement de la valeur nominale
(soit 1.000 EUR par coupure), ainsi qu’un coupon
brut unique en EUR à la date d’échéance finale
équivalent à 100 % de la hausse éventuelle de l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy
– Europe (EUR Price)1 entre son niveau initial2 et
son niveau final3, sauf en cas de faillite ou risque
de faillite de l’émetteur.
Pour plus d’informations sur l’indice, veuillez consulter la page 3 de cette brochure.
Cours de clôture de l’indice à la date d’observation initiale (31/08/2016). Pour plus d’informations, veuillez consulter la fiche technique à la page 8.
Moyenne arithmétique des cours de clôture de l’indice sous-jacent aux 13 dates d’observation finales. Pour plus d’informations sur ces dates, veuillez consulter la
fiche technique à la page 8.
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Si l’émetteur décidait d’un remboursement anticipé, il le ferait plus probablement en fin de période et en cas de forte progression de l’indice Solactive Equity Quality
Investment Strategy – Europe (EUR Price).
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Sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur.
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Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
SOLACTIVE EQUITY QUALITY INVESTMENT
STRATEGY-EUROPE (EUR PRICE)
L’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) est actuellement composé de 39 actions
d’entreprises européennes sélectionnées sur base de la méthodologie de sélection décrite ci-dessous (ainsi que dans
le schéma ci-après). L’indice est calculé par Solactive, une société de développement d’indices sur les marchés financiers. L’univers d’investissement est l’indice Solactive Europe Total Market 675 (EUR Price), qui regroupe les actions
des 675 plus grosses capitalisations boursières européennes.
La méthodologie de sélection se base sur des critères systématiques prédéfinis à l’avance et elle comporte 3 étapes.
La sélection des actions sur base des trois critères suivants constitue la première étape du processus de sélection :
(i) sélection sur base de la liquidité (sélection des actions dont le volume échangé chaque jour est supérieur à 5Mio
d’EUR); (ii) sélection sur base de la volatilité (sélection des 40% d’actions les moins volatiles) (la volatilité représentant
l’amplitude des variations du prix d’un actif financier); (iii) sélection sur base du rendement du dividende (sélection
des actions présentant un taux de dividende supérieur au taux de dividende de la moyenne pondérée en fonction de
la capitalisation boursière des 50 plus fortes capitalisations boursières de l’indice de référence). Après cette sélection,
Solactive applique un filtre de qualité (dépend des revenus générés par l’entreprise ainsi que de la qualité et de la
stabilité de ceux-ci) et de valorisation (dépend de la capacité de l’entreprise à générer de la valeur et à distribuer ses
profits aux actionnaires) afin de décerner un score aux différentes actions. Les 40 actions obtenant le meilleur score de
Qualité et de Valorisation, par rapport à leur secteur d’activité, sont ensuite sélectionnées. La concentration maximale
d’actions étant actives dans le même secteur d’activité est limitée à 8. Dans le cas où l’objectif de 40 actions n’est
pas atteint, la concentration maximale par secteur d’activité pourra être augmentée à 9 ou 10 actions. Les actions
sélectionnées sont équi-pondérées dans l’indice. La composition de l’indice est réajustée trimestriellement.
L’indice est de type « Price Return ». Avec ce type d’indices, les dividendes sur la base des actions ne sont pas réinvestis et n’affectent donc pas directement la valeur de l’indice (par opposition à un indice de type « Total Return »).
Il convient en outre de noter que l’investisseur ne bénéficie pas des dividendes distribués sur la base des actions qui
composent l’indice. Plus d’informations sur l’indice ainsi que son évolution peuvent être trouvées sur le site web
http://www.solactive.com/indices/?index=DE000SLA15R6
Sources : Analyse de Deutsche Bank AG, mars 2016; Solactive, Guideline Solactive Equity Quality Investment Strategy
(SOLQIS Index) EUR-Price Return, 4 avril 2016.
Vous pouvez suivre l’évolution de l’indice sur le site web de Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles
https://www.deutschebank.be/media/pdf/underlying-structured-products-fr.pdf ou via Télé-Invest au 078 156 157.
Processus de sélection de l’indice Solactive Equity Quality Investment
Strategy – Europe (EUR Price)
Univers d’investissement
L’indice Solactive Europe Total Market 675 Index (EUR Price) comprenant les
675 plus grosses capitalisations boursières européennes réparties sur 18 pays.
Sélection des actions sur base des trois critères suivants :
• La liquidité (actions dont le volume échangé chaque jour est supérieur
à 5Mio d’EUR)
• La volatilité (sélection des 40 % d’actions les moins volatils)
• Le dividende (sélection des actions présentant un taux de dividende supérieur
au taux de dividende de la moyenne pondérée en fonction de la capitalisation
boursière des 50 plus fortes capitalisations boursières
de l’indice de référence)
Attribution du score de Qualité
Sélection des actions basée sur un critère de qualité. Cette sélection
dépend de la capacité de la société à générer des revenus ainsi que
de la qualité et de la stabilité de ceux-ci (basés sur des données
extraites des états financiers de l’entreprise p.ex. bilan et compte de
résultats).
Attribution du score de Valorisation
Sélection des actions basée sur un critère de valorisation. Cette
sélection dépend de la capacité de la société à générer de la valeur
et à distribuer ses profits aux actionnaires (basés sur des données
extraites des états financiers de l’entreprise p.ex. bilan et compte
de résultats).
Les 40 actions obtenant le meilleur score de Qualité et de Valorisation, par rapport
à leur secteur d’activité, sont ensuite sélectionnées. La concentration maximale
d’actions étant actives dans le même secteur d’activité est limitée à 8, sauf dans
le cas où il y a moins de 40 actions sélectionnées.
Une sélection systématique et transparente trimestrielle, basée
uniquement sur des données publiques.
Sources : Analyse de Deutsche Bank AG, mars 2016; Solactive, Guideline Solactive Equity Quality Investment Strategy
(SOLQIS Index) EUR-Price Return, 4 avril 2016.
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Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
COMPOSITION DE L’INDICE SOLACTIVE EQUITY QUALITY INVESTMENT
STRATEGY – EUROPE (EUR Price)
Entreprise
Pays
Secteur
Entreprise
Pays
Secteur
ABERTIS INFRAESTRUCTURAS
SA
Espagne
Industriel
LAGARDERE SCA
France
Services à la consommation
ADMIRAL GROUP PLC
Royaume-Uni
Finance
MARKS AND SPENCER
GROUP PLC
Royaume-Uni
Services à la consommation
BAE SYSTEMS PLC
Royaume-Uni
Technologique
TELEFONICA DEUTSCHLAND
HOLDING AG
Allemagne
Technologique
BASF
Allemagne
Industriel
PROXIMUS
Belgique
Technologique
KOMERCNI BANKA AS
République Tchèque
Finance
PRO 7 SAT 1 MEDIA SE
Allemagne
Services à la consommation
BPOST SA
Belgique
Industriel
RED ELECTRICA CORP SA
Espagne
Service aux collectivités
CEZ AS
République Tchèque
Service aux
collectivités
ROYAL MAIL PLC
Royaume-Uni
Industriel
DORMA+KABA HOLDING AG
Suisse
Industriel
SAMPO OYJ
Finlande
Finance
EDP - ENERGIAS DE PORTUGAL
SA
Portugal
Service aux
collectivités
SWISSCOM AG
Suisse
Technologique
ENDESA SA
Espagne
Service aux
collectivités
SCOR SE ORD
France
Finance
ELISA OYJ
Finlande
Technologique
SNAM SPA
Italie
Service aux collectivités
ENAGAS SA
Espagne
Energie
SSE PLC
Royaume-Uni
Service aux collectivités
ENGIE
France
Service aux
collectivités
TATE & LYLE PLC
Royaume-Uni
Biens de consommation
non durables
EUTELSAT COMMUNICATIONS
SA
France
Services à la
consommation
TERNA SPA
Italie
Service aux collectivités
FONCIERE REGIONS
(GARAGES SOUT) ORD
France
Finance
TRYG (TRYGVESTA) AS ORD
Danemark
Finance
FREENET
Allemagne
Technologique
UNIBAIL-RODAMCO SE
France
Finance
GAS NATURAL SDG SA
Espagne
Service aux
collectivités
VIVENDI
France
Technologique
GECINA SA
France
Finance
WERELDHAVE NV
Pays-Bas
Finance
ZURICH INSURANCE GROUP
AG
Suisse
Finance
GLAXOSMITHKLINE PLC
Royaume-Uni
Soins de santé
IBERDROLA SA
Espagne
Services aux collectivités
Source : Deutsche Bank AG (données du 15/06/2016).
Pour plus d’informations concernant la composition de l’indice, veuillez consulter le site web
http://www.solactive.com/indices/?indexmembers=DE000SLA15R6
La composition historique de l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) ne saurait
présager de sa composition future.
En date du 08/07/2016, le niveau de l’indice était de 1191,52 points.
Évolution de l’indice (depuis sa création le 05/02/2016)
1300
1280
1260
1240
1220
1200
1180
1160
1140
1120
05/07/16
05/06/16
05/05/16
05/04/16
05/03/16
05/02/16
1100
Source : Bloomberg (données du 08/07/2016).
L’évolution historique de l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) ne saurait présager de son évolution future.
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Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
DESCRIPTION DU PRODUIT
En cas de remboursement anticipé1
Sans remboursement anticipé
Un coupon unique brut en EUR de 4,00 % multiplié par le nombre
d’années écoulées depuis la date d’émission.
Un coupon unique brut en EUR à l’échéance équivalent à 100 % de la performance de
l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price).
À partir de 2018 et jusqu’en 2023, l’émetteur peut décider de son
plein gré de rembourser de manière anticipée le titre. S’il exerce son
droit, il remboursera 100 % de la valeur nominale (soit 1.000 EUR par
coupure) et paiera un coupon unique brut en EUR de 4,00 % multiplié
par le nombre d’années écoulées depuis la date d’émission, sauf en
cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur.
En 2024, si le produit n’a pas été remboursé de manière anticipée, l’émetteur rembourse
le produit à 100 % de sa valeur nominale (soit 1.000 EUR par coupure) majoré d’un coupon
unique brut en EUR équivalent à 100 % de la performance de l’indice Solactive Equity
Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) entre son niveau initial3 et son niveau
final4, sans maximum, sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur. Si l’indice
n’a pas progressé par rapport à son niveau initial3, aucun coupon ne sera payé.
SCÉNARIOS ET ILLUSTRATION DU CALCUL DES COUPONS
Ces exemples sont donnés exclusivement à titre illustratif et ne donnent par conséquent aucune garantie quant au
rendement réel.
Scénario défavorable
Si le produit n’est pas remboursé de manière anticipée1, vous avez droit à l’échéance finale (06/09/2024) au remboursement de la valeur nominale2 (soit 1.000 EUR par coupure) par l’émetteur majoré d’un coupon unique brut en EUR
équivalent à 100 % de l’évolution de l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) entre le
niveau initial3 et le niveau final4 de l’indice. Si le niveau final4 de l’indice est égal ou inférieur au niveau initial3, l’émetteur
s’engage uniquement à vous rembourser la valeur nominale2 (soit 1.000 EUR par coupure) mais aucun coupon ne sera
payé. Dans ce scénario, votre rendement actuariel brut sera de -0,25 % (compte tenu du prix d’émission et des commissions détaillés dans la fiche technique).
Scénario neutre
Si le produit n’est pas remboursé de manière anticipée1, vous avez droit à l’échéance finale (06/09/2024) au remboursement de la valeur nominale2 (soit 1.000 EUR par coupure) par l’émetteur majoré d’un coupon unique brut en EUR
équivalent à 100 % de l’évolution de l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) entre
le niveau initial3 et le niveau final4 de l’indice. Si, par exemple, le niveau final4 de l’indice a progressé de 18,00 % par
rapport à son niveau initial3, l’émetteur s’engage à vous rembourser la valeur nominale2 (soit 1.000 EUR par coupure)
et à vous payer un coupon unique brut en EUR de 18,00 %. Dans ce scénario, votre rendement actuariel brut sera de
1,84 %5.
Scénario favorable
Imaginez qu’à la fin de la 5e année, l’indice Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) a fortement progressé (par exemple de 29,00 %), l’émetteur décide alors, de son plein gré, de procéder à un remboursement
anticipé1 du produit le 31/08/2021. Dans ce cas, vous pouvez prétendre au remboursement de la valeur nominale2 (soit
1.000 EUR par coupure) par l’émetteur et à un coupon unique brut en EUR de 20,00 % (5 X 4,00 %). Dans ce scénario,
votre rendement actuariel brut sera de 3,30 %5.
Pire des scénarios
Dans le pire des scénarios, en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur, les coupons dont la date de paiement
est postérieure à cet événement pourront être perdus et la récupération du capital sera incertaine. Le titre de dette
structuré sera remboursé à sa valeur de marché. Cette valeur de marché dépendra de la valeur de recouvrement du
titre de dette structuré estimée suite à la faillite ou risque de faillite qui s’est présenté et pourra dans le pire des cas être
de 0 %.
Si l’émetteur décidait d’un remboursement anticipé, il le ferait probablement en fin de période et en cas de forte progression de l’indice Solactive Equity Quality
Investment Strategy – Europe (EUR Price).
Sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur.
3
Cours de clôture de l’indice à la date d’observation initiale (31/08/2016). Pour plus d’informations, veuillez consulter la fiche technique à la page 8.
4
Moyenne arithmétique des cours de clôture de l’indice aux 13 dates d’observation finales. Pour plus d’informations sur ces dates, veuillez consulter la fiche
technique à la page 8.
5
Compte tenu du prix d’émission et des commissions détaillés dans la fiche technique mais avant précompte mobilier.
1
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Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
Un produit émis par Deutsche Bank AG
Ce produit est émis par Deutsche Bank AG (rating BBB+, perspective négative selon S&P et
Baa2, perspective stable selon Moody’s).
Deutsche Bank AG figure parmi les principales banques d’investissement dans le monde,
mais compte aussi une part substantielle de ses activités auprès de clients particuliers.
Leader en Allemagne et en Europe, la banque poursuit une croissance soutenue en
Amérique du Nord, en Asie et dans les principaux marchés émergents. Avec plus de
100.000 employés dans 73 pays, Deutsche Bank offre ses services financiers partout dans
le monde.
Prospectus
Cette brochure est un document commercial. Les informations qu’elle contient ne constituent pas un conseil en investissement.
Toute décision d’investissement doit être fondée sur le Prospectus de Base, ses suppléments éventuels et les résumés en français et néerlandais ainsi que les conditions définitives.
Les conditions complètes régissant ces titres sont exposées dans le Prospectus de
Base (Programme for the Issuance of Certificates, Warrants and Notes) approuvé par la
Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) le 14/12/2015, ses suppléments
du 8/02/2016, 29/03/2016, 01/04/2016, 17/05/2016, 26/05/2016, 14/07/2016, 26/07/2016
et 10/08/2016 et dans les conditions définitives du 08/07/2016.
Tous les documents sont disponibles gratuitement dans les Financial Centers de Deutsche
Bank AG Succursale de Bruxelles. Vous pouvez aussi les demander par téléphone au
numéro 078 156 157 ou les consulter sur le site web www.deutschebank.be/produits
Les éventuels suppléments au Prospectus de Base que l’émetteur publierait durant la
période de souscription seront rendus accessibles par les mêmes canaux. Dès qu’un supplément au Prospectus de Base est publié sur le site de Deutsche Bank AG Succursale de
Bruxelles pendant la période de souscription, l’investisseur ayant déjà souscrit à ce produit
dispose de deux jours ouvrables pour revoir son ordre de souscription.
Information complémentaire de droit belge:
L’émetteur pourrait être tenu de respecter le code de droit économique belge, en particulier
les dispositions relatives aux clauses abusives, dans l’application des clauses du Prospectus
de Base, ses suppléments et des conditions définitives relatives à l’émission de ce produit
distribué en Belgique, pour autant que ces dispositions soient applicables à ce dernier.
Catégorie : protection
Plus d’infos sur les ratings ?
Rendez-vous sur
www.deutschebank.be/notation
Deutsche Bank propose régulièrement des investissements émis
par le groupe Deutsche Bank ou
d’autres institutions financières.
Ceux-ci peuvent être utilisés dans
différents scénarios (par ex. la
hausse d’un indice boursier).
La diversification des stratégies
dans un même portefeuille peut
s’avérer judicieuse.
Ce produit complexe fait partie
de la catégorie Protection. Nous
vous recommandons d’investir
dans ce produit seulement si vous
avez une bonne compréhension
de ses caractéristiques et notamment, si vous comprenez quels
risques y sont liés.
Si Deutsche Bank vous recommande un produit dans le cadre
d’un conseil en investissement,
elle devra évaluer que ce produit
est adéquat en tenant compte de
vos connaissances et expérience
dans ce produit, de vos objectifs d’investissement et de votre
situation financière. Dans tous
les autres cas, Deutsche Bank
devra établir si vous disposez de
connaissance et expérience suffisantes de celui-ci. Si le produit
ne devait pas être approprié pour
vous, elle doit vous en avertir.
Ce produit peut être envisagé pour la partie de vos avoirs pour laquelle
vous souhaitez préserver votre capital (risque de crédit modéré à moyen)
et acceptez un rendement modéré, tout en acceptant d’investir sur un
horizon plus long que celui applicable à vos liquidités. Cette approche,
basée sur 3 catégories de produits (Liquidité, Protection et Croissance),
vous permet de composer un portefeuille en ligne avec vos objectifs.
Pour plus de détails, visitez
https://www.deutschebank.be/fr/financial-id.html
Pour des réclamations éventuelles, le Client peut s’adresser au service Client Solutions de la
Banque (adresse : Deutsche Bank Client Solutions, Avenue Marnix 13-15 • B-1000 Bruxelles •
Tél. : +32 2 551 99 35 • Fax : +32 2 551 62 99 • E-mail: service.clients@db.com).
Dans l’hypothèse où le traitement de la réclamation tel que visé ci-dessus serait insuffisante
pour le Client, le Client peut prendre contact avec L’Ombudsman • Adresse: Ombudsfin asbl,
Ombudsman en conflits financiers, North Gate II, Boulevard du Roi Albert II 8, bte 2, 1000
Bruxelles • Tél. : +32 2 545 77 70 • Fax : +32 2 545 77 79 • E-mail: ombudsman@ombudsfin.be
Site web: www.ombudsfin.be.
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Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
Les principaux risques
Ce produit s’adresse aux investisseurs à la recherche d’une solution pour diversifier leurs placements.
Ce produit complexe est destiné aux investisseurs expérimentés qui connaissent les produits complexes de
ce type (Voir Type d’investissement et Public cible en page 2).
Pour obtenir de plus amples informations sur les risques inhérents à cet investissement, veuillez consulter les pages 113
à 158 du Prospectus de Base et les pages 20 à 22 des conditions définitives.
Risque de crédit
Risque de liquidité
En achetant ce produit, comme pour d‘autres titres de
dette structurés, vous acceptez le risque de crédit (par
exemple faillite) de l’émetteur. Si l’émetteur fait faillite,
vous pouvez perdre tout ou une partie de votre capital,
ainsi que les coupons restants éventuellement encore à
payer. Ce produit ne peut pas être considéré comme un
dépôt et ne bénéficie dès lors pas du système de protection des dépôts.
Si Deutsche Bank AG venait à connaître de graves problèmes de solvabilité, les instruments pourraient être
annulés, en tout ou en partie, ou convertis en instruments
de capitaux propres (actions), sur décision du régulateur
(« Bail-in »). Dans ce cas, l’investisseur court le risque de
ne pas récupérer les sommes auxquelles il a droit et de
perdre la totalité ou une partie du montant investi et des
coupons.
Ce produit n’est pas coté sur un marché réglementé.
Sauf circonstances de marché exceptionnelles, Deutsche
Bank AG assurera la liquidité des titres à un prix qu’il
détermine (hors frais de courtage, taxe sur les opérations
de bourses et impôts éventuels – voir fiche technique pour
plus d’informations). La différence entre le prix acheteur
et le prix vendeur, applicable en cas de revente des titres
avant l’échéance finale sera d’environ 1,00 %.
En cas de circonstances de marché exceptionnelles,
Deutsche Bank AG se réserve le droit de ne plus racheter les titres aux porteurs, ce qui rendrait la revente de
ceux-ci temporairement impossible.
Nous rappelons aux investisseurs que la valeur de ce produit peut descendre au-dessous de la valeur nominale
(soit 1.000 EUR par coupure) pendant sa durée de vie.
De telles fluctuations peuvent entraîner une moins-value
en cas de vente anticipée. Vous avez uniquement droit
au remboursement de la valeur nominale (soit 1.000 EUR
par coupure) par l’émetteur à l’échéance ou en cas d’un
remboursement anticipé (sauf en cas de faillite ou risque
de faillite de l’émetteur).
Risque de fluctuation du prix du produit
Comme les autres titres de dette structurés, ce produit
est soumis à un risque de modification des taux d’intérêt. Si, après émission de ce produit, le taux d’intérêt du
marché augmente, toutes les autres données du marché
restant identiques, le prix du produit diminuera pendant
sa durée. Si, dans les mêmes conditions, le taux d’intérêt
du marché diminue après l’émission, le prix du produit
augmentera. Un changement de la perception du risque
de crédit, qui peut s’exprimer via une modification de la
notation de crédit de l’émetteur, peut faire varier le cours
du titre au fil du temps. De telles fluctuations peuvent
entraîner une moins-value en cas de vente anticipée. Ce
risque est plus important en début de période et diminue
à mesure que la date d’échéance approche.
Risque de rendement
Investir dans ce produit comporte un risque inhérent au
marché boursier. Si, à l’échéance, le niveau final de l’indice est égal ou inférieur au niveau initial, l’investisseur ne
percevra pas de coupon. Il pourra cependant prétendre
au remboursement de la valeur nominale (soit 1.000 EUR
par coupure), sauf en cas de faillite ou risque de faillite de
l’émetteur.
Risque de remboursement anticipé et risques liés à
l’indice sous-jacent
a) Risque de remboursement anticipé
En cas de force majeure ou si le produit devient illégal,
l’émetteur va rembourser le produit à sa valeur de marché. Le prix en ce cas de remboursement anticipé du
produit pourrait être inférieur à la valeur nominale (soit
1.000 EUR par coupure).
b) Risques liés à l’indice sous-jacent
En cas de problème affectant l’indice sous-jacent et ne
permettant pas de procéder à un ajustement équitable,
le produit sera remboursé à 100% de la valeur nominale
(soit 1.000 EUR par coupure) à maturité par l’émetteur
(sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur)
et dans certains cas, pourrait donner droit à un paiement
additionnel au moment de la survenance de cet événement. Suivant la survenance de cet événement, plus
aucun coupon ne sera payé et ce, y compris jusqu’à
maturité du produit. Cependant, le client peut, s’il le souhaite, vendre le produit au prix de marché sur le marché
secondaire avant l’échéance (voir « Risque de liquidité »
ci-dessus pour plus d’informations).
Pour plus d’informations concernant ces risques, veuillez
consulter le Prospectus de Base aux pages 145 à 146 et
301 à 324.
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Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
Fiche technique
Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024 est un titre de dette structuré en EUR avec droit au remboursement
de la valeur nominale (soit 1.000 EUR par coupure) à l’échéance ou en cas de remboursement anticipé par l’émetteur, sauf
en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur.
Émetteur
Pays d’origine
Notation de l’émetteur
Distributeur
Code ISIN
Devise
Valeur nominale
Souscription sur le marché
primaire
Commission et frais
Deutsche Bank AG
Allemagne
S&P : BBB+ (perspective négative) / Moody’s : Baa2 (perspective stable)1
Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles2
XS1100803870
EUR
1.000 EUR par coupure
„„ Du 08/07/2016 au 29/08/2016
„„ Date d’émission et de paiement : 31/08/2016
„„ Prix d’émission : 102 % de la valeur nominale (soit 1.020 EUR par coupure).
„„ La taille d’émission devrait être de maximum EUR 20.000.000
L’émetteur se réserve le droit de clôturer la période de souscription anticipativement
sur le marché primaire.
Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles achète le produit à l’émetteur à un prix
inférieur au prix d’émission. La différence entre ce prix d’achat et le prix d’émission
constitue une commission de placement. L’émetteur prélève également des frais
pour la structuration et l’émission du produit (coûts opérationnels et juridiques).
Le total de ces frais est inclus dans le prix d’émission de 102% et correspond à un
équivalent annuel de maximum 0,84 %.
L’investisseur potentiel est invité à consulter les conditions définitives du
08/07/2016 pour plus d’informations sur ces commissions.
Ce produit est émis par Deutsche Bank AG et distribué par Deutsche Bank AG
Succursale de Bruxelles. Les commissions prélevées par Deutsche Bank AG
Succursale de Bruxelles sur ce titre de dette structuré sont en ligne avec les
commissions prélevées sur les autres titres de dette structurés émis par
Deutsche Bank ou d’autres émetteurs que Deutsche Bank AG. En outre, lors
du processus de sélection et afin de s’assurer de la cohérence du prix de ce
produit, une comparaison des prix parmi plusieurs contreparties de même qu’une
valorisation par une société indépendante sont effectuées. Ce produit fait donc
l’objet d’un contrôle lié au conflit d’intérêt à plusieurs niveaux.
Valeur sous-jacente
Date d’observation initiale
Dates d’observation finales
Niveau initial de l’indice
Niveau final de l’indice
Dates possibles de
remboursement anticipé
Remboursement anticipé
Date d’échéance
Solactive Equity Quality Investment Strategy – Europe Index (EUR Price)
(SOLQIS Index).
31/08/2016.
31/08/2023, 29/09/2023, 31/10/2023, 30/11/2023, 29/12/2023, 31/01/2024,
29/02/2024, 28/03/2024, 30/04/2024, 31/05/2024, 28/06/2024, 31/07/2024
et 30/08/2024.
Cours de clôture de l’indice à la date d’observation initiale.
Moyenne arithmétique des cours de clôture de l’indice sous-jacent aux 13 dates
d’observation finales.
31/08/2018, 30/08/2019, 28/08/2020, 31/08/2021, 31/08/2022 et 31/08/2023.
Au gré de l’émetteur lors d’une des dates de remboursement anticipé à 100 % de la
valeur nominale ainsi qu’un coupon unique brut en EUR de 4,00 % multiplié par le
nombre d’années écoulées depuis la date d’émission. Rendement brut actuariel en
cas de remboursement anticipé selon l’année de remboursement anticipé de 2,90 %
après 2 ans, 3,17 % après 3 ans, 3,27 % après 4 ans, 3,30 % après 5 ans, 3,31 %
après 6 ans et 3,30 % après 7 ans.
06/09/2024
8
Deutsche Bank AG (DE) Quality Europe Callable 2024
Remboursement à
l’échéance
Coupon à l’échéance
Revente avant l’échéance
Taxe de bourse
Dans le cas où le produit n’est pas remboursé anticipativement, droit au
remboursement de 100% de la valeur nominale en EUR (soit 1.000 EUR par
coupure) à l’échéance par l’émetteur, sauf en cas de faillite ou risque de faillite
de l’émetteur.
Dans le cas où le produit n’est pas remboursé anticipativement, coupon brut unique
en EUR équivalent à 100 % de la hausse éventuelle de l’indice Solactive Equity
Quality Investment Strategy – Europe (EUR Price) entre le niveau inital et final
de l’indice (sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’émetteur).
Ce produit n’est pas coté sur un marché réglementé. Dans des circonstances
normales, l’investisseur a la possibilité de revendre ses titres journalièrement
avant leur échéance finale à Deutsche Bank AG. Le prix proposé par l’émetteur
ne comprend pas les frais de courtage, la taxe sur les opérations de bourse et les
impôts éventuels (voir également «Risque de liquidité» ci-dessus).
Des frais de courtage à hauteur de maximum 0,50 % seront appliqués par
Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles sur le prix établi. La valeur du titre sera
mise à jour hebdomadairement pendant la durée de vie du produit. Cette valeur
sera disponible via l’Online Banking, sur demande auprès des Financial Centers de
Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles ou via Télé-Invest au 078 156 157.
Souscription sur le marché primaire : aucune3.
Sur le marché secondaire : 0,09 % (max. 650 EUR)3.
Précompte mobilier
Remboursement à l’échéance : aucune3.
27 % sur les coupons distribués3.
En cas de revente avant l’échéance, le précompte mobilier de 27 % s’applique
sur la différence positive entre le produit de la revente et le prix d’émission.
Livraison
Prospectus
Droit applicable
Avis important
Pas de livraison matérielle4.
Les conditions complètes régissant ces titres sont exposées dans le Prospectus de
Base (Programme for the Issuance of Certificates, Warrants and Notes) approuvé
par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) le 14/12/2015,
ses suppléments du 8/02/2016, 29/03/2016, 01/04/2016, 17/05/2016, 26/05/2016,
14/07/2016, 26/07/2016 et 10/08/2016 et dans les conditions définitives du
08/07/2016.
Toute décision d’investissement doit être fondée sur le Prospectus de Base, ses
suppléments éventuels et les résumés en français et néerlandais ainsi que les
conditions définitives.
Droit anglais
Ce produit ne peut être offert, vendu ou livré aux États-Unis ni sur leur territoire,
ni à un résident américain.
Cette notation est valable au moment de l’impression de cette brochure. Les ratings sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une recommandation
d’acheter les titres offerts. Les agences de notation peuvent la modifier à tout moment. Si la notation devait baisser entre l’impression de cette brochure et la fin de
la période de souscription, Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles en informerait les clients ayant déjà souscrit à ce produit au moyen du site web et par tout
autre moyen de communication personnalisé.
2
Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles n’intervient qu’en tant qu’intermédiaire pour la distribution des titres émis par l’émetteur. Deutsche Bank AG Succursale
de Bruxelles n’est pas l’offreur, ni l’émetteur au sens de la législation belge sur les offres publiques d’instruments de placement.
3
Traitement fiscal selon la législation en vigueur et sujet à modification à l’avenir. Les impôts énumérés sont applicables pour les personnes physiques, résidents de
Belgique. Pour des investisseurs, autres que les personnes physiques, résidents de Belgique, un autre traitement fiscal peut être applicable.
4
Les informations relatives à la tarification des comptes-titres sont disponibles dans les Financial Centers de Deutsche Bank et sur www.deutschebank.be.
Les investisseurs qui souhaitent placer des titres sur un compte auprès d’une autre institution financière sont tenus de s’informer au préalable des tarifs en vigueur.
1
9
Pour souscrire
Télé-Invest
Financial Center
078 156 157
078 155 150
Il importe d’examiner votre placement en fonction de votre profil d’investisseur. Vous pouvez le déterminer très
simplement en complétant le questionnaire « Mon Financial ID » via votre Online Banking.
Deutsche Bank AG, 12, Taunusanlage, 60325 Francfort-sur-le-Main, Allemagne, RC
Francfort-sur-le-Main n° HRB 30000. Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles, 1315 avenue Marnix, 1000 Bruxelles, Belgique, RPM Bruxelles, TVA BE 0418.371.094,
IBAN BE03 6102 0085 7284, IHK D-H0AV-L0HOD-14.
É. R. : Steve De Meester. Brochure datée du 10/08/2016.
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