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CGU - Happy Flight Fsx

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Dernière modification le 12 aout 2016 @ happy Flight Fsx
Happy Flight Fsx
Article I. Objet du site
Section 1.01 Introduction :
Section 1.02 : L’Objet d’un règlement, Pourquoi ?
Section 1.03 Nos Coordonnées :
Section 1.04 Conditions d'utilisation :
Section 1.05 La Vocation d' Happy Flight Fsx:
Article II. Acceptation du règlement:
Article III. Comment s'inscrire à HFA et ses conditions d’utilisation :
Section 3.01 Toute demande d'adhésion à HFA gratuite
Section 3.02 : Conditions d’utilisation VA Financial (Compagnie HFA)
Section 3.03 : Activité du pilote
a) Chaque pilote à des devoirs et des responsabilités :
b) Le respect et la politesse :
c) Vos conditions et obligations :
Article IV. Conditions d'utilisation du forum.
Section 4.01 Toute demande d'adhésion à HFA gratuite
Section 4.02 Règlement du forum et Discord
Section 4.03 Les niveaux des sanctions
Section 4.04 Les règles du logiciel "Discord ou Mumble"
Section 4.05 L’utilisation des salons de Discord:
Article V. Mention Légales de L’Association :
Article VI. Droit applicable et attribution de juridiction :
Section 6.01 Les principales lois concernées :
Section 6.02 Propriété intellectuelle et contrefaçons :
1
Présentation Happy Flight Fsx :
Article I. Objet du site
Le site internet Happy Flight Fsx, ci-après dénommé, HFA Airlines, est accessible à l’adresse
http://www.happy-flight-fsx.com/
Le site web http://www.happy-flight-fsx.com/est un site internet (français/anglais) de jeux
simulation multi-joueurs en ligne.
Le site http://www.happy-flight-fsx.com/ s’adresse à un large public passionné de l’Aéronautique
et de la simulation en ligne.
Section 1.01 Introduction :
Bienvenu sur Happy Flight Fsx.
Happy Flight Fsx est fondée depuis 2013 par Mr Jean Pierre.
Section 1.02 : Pourquoi un règlement ?
Comme toute structure organisée, notre compagnie virtuelle impose quelques règles et conditions
d'accès à prendre connaissance avant de vous engager dans l'aventure.
Le non-respect de ce règlement peut entraîner la suspension de vos accès à la compagnie.
Tout d'abord, vous devez compléter et accepter les conditions ci-dessous:
Section 1.03 Nos Coordonnées :
Happy Flight Fsx.com est le nom de l'organisation utilisé par L’organisation de simulation.
Le site internet et sa maintenance sont effectués par le Fondateur.
Section 1.04 Conditions d'utilisation :
Il est souhaitable de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.
Elles s’appliquent à tous les services mis à la disposition d’Happy Flight Fsx.
Quand vous utilisez un outil (par exemple, Votre Profil, Vos Id, Discord, La VA et le Forum), vous êtes
soumis également aux termes de ces conditions Générales, lignes directrices et conditions applicables à ce
service Happy Flight Fsx.
Section 1.05 LE Tracker de HFA viaVAFS™
La compagnie évolue sous le système Virtual Airline Financials Systems (VAFS™), il est donc
important que tous pilotes de la compagnie respecte le règlement de VAFS™ (préalablement
accepté à l'inscription VAFS™). HFA et VAFS™ mets à disposition des compagnies virtuelles avec
un tracker que nous devons utilisons.
Ce tracker nécessite un abonnement que HFA prend charge pour tous les vols effectués au sein de
la compagnie, les pilotes sont tenus d'utiliser cet outil qui permet d'enregistrer tous les vols
réalisés : temps de vol, rating, rentabilité.
Tous les pilotes effectuants des vols sur les réseaux tels que (IVAO™, Vatsim, ou autres twitch.tv)
sans utiliser le tracker de VAFS ou sans être connecté sur discord s'expose à un banissement.
Section 1.05 La Vocation d' Happy Flight Fsx:
Au-delà de l’activité de jeu de la simulation aérienne, nos adhérents sont par principe des passionnés de
l’Aéronautique et de la simulation.
Nous disposons d'un Forum ayant pour objet de partager nos connaissances de la simulation et les
métiers de l’aéronautique en général.
Happy Flight FSX est avant tout un jeu de simulation virtuel mais est aussi une passerelle vers les
métiers de l'Aéronautique. (…du virtuel à la réalité)
2
Article II. Acceptation du règlement:
Vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que votre mot de passe reste
confidentiel et sécurisé, votre compte est strictement personnel et ne doit pas être divulgué avec
d'autres personnes.
La création de multi-compte n'est pas autorisée et devez nous informer immédiatement si vous avez
des raisons de croire que votre mot de passe est connu de quelqu'un d'autre.
Vous êtes responsable de la validité et du caractère complet des informations que vous nous avez
fournis et devez nous informer de tout changement concernant ces informations.
Vous pouvez accéder à vos informations, les modifier, ainsi que vos paramètres de compte, en nous
adressant votre demande par le formulaire de contact sur le forum ou ici.
Vous ne devez pas utiliser un quelconque service Happy Flight Fsx : d'une façon qui causerait, ou
serait susceptible de causer une interruption, un dommage, ou une altération du service dans un but
frauduleux, ou en relation avec une activité illégale, ou de provoquer des troubles, nuisances ou
causes d'anxiété.
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès, de clôturer et de bannir votre compte définitivement,
de retirer ou d'éditer du contenu si vous êtes en violation des lois applicables de ces conditions
d'utilisation ou tous autres termes, conditions, ligne directrices ou politique Happy Flight Fsx.
Article III. Comment Adhérer à HFA et conditions d’utilisation :
Section 3.01 Toute demande d'inscription à HFA est gratuite.
Il est impératif pour chaque nouveau pilote de faire sa présentation sur le forum, aussi courte soit
elle , c'est une question de respect et de bienvenu.
Celle-ci sera validée après la lecture du bordereau d’inscription et de la lecture des Conditions
Générales.
L’inscription est totalement gratuite et par conséquent nous nous réservons le droit de refuser toute
souscription. (Elle n’est pas acquise dans le temps) en cas de problèmes.
Nous permettons aux pilotes d’évoluer sur un réseau Multi-joueurs via VA Financial et sur nos lignes
Aériennes FSLIVE.
Nous sommes une Compagnie libre et sans contrainte de contrôles aériens, ouverte à tous les pilotes
virtuels avec ou sans connaissances particulières des règles de l’aéronautique et de phraséologie.
Nous savons que des VA exigent ces contraintes et des examuns de passage.
Nous sommes dans l’esprit d’une réunion ou d’un club de pilotes et de passionnés de l’aviation et de
simulation aérienne.
Section 3.02 : Conditions d’utilisation VA Financial, Cie HFA et des réseaux de vol en ligne
Vous devez vous conformer à la réglementation propre aux réseaux sur lesquels vous volez.
La compagnie HFA évolue principalement sur VAFS™.
Cependant, les pilotes volant sur d'autres réseaux (IVAO™, Vatsim, ou autres twitch.tv) doivent
respecter les mêmes obligations et être exclusivement connecté sur VAFS et (ou) sur notre logiciel de
communication.
Ne pas respecter les règles des réseaux suscités peut porter préjudice à l'image de la compagnie.
Nous permettons à tous nos pilotes de voler sur tous les avions de la compagnie et vers toutes les
destinations, quel que soit le rang ou la qualification du pilote.
Si vous cherchez une Compagnie chaleureuse avec des professionnels de vol virtuel, vous êtes au
bon endroit ! , et sur la meilleur VA européenne.
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Section 3.03: Activité du pilote :
a) Chaque pilote à des devoirs et des responsabilités :
Notre Compagnie n’exige pas niveau de compétence du pilote lorsqu’il s’agit avant tout d’un jeu de
simulation nous ne sommes pas dans la réalité.
Comme chaque pilote débutant a besoin d'une base en aéronautique et pour ces raisons nous ne
fermons pas la porte aux pilotes débutants.
Néanmoins nous demandons à nos pilotes qui s’engagent à respecter les conditions sur la durée et à
tout faire pour développer leurs connaissances et se former à la simulation.
Nous avons dans notre Compagnie de vrais pilotes retraités, passionnés qui seront heureux de vous
aider et former à la base de l’Aéronautique en simulation
Par ailleurs vous disposez sur internet beaucoup de sites qui sont disponibles pour vous apporter
toutes les informations, des vidéos, des tutoriels ou même sur notre forum qui est fait pour les
échanges.
Le temps fait le reste !
Nous sommes convaincus que chaque nouveau pilote débutant puisse être aidé par les pilotes
expérimentés, ceci s’appelle l’entraide.
- La Compagnie VA HFA est locataire et paye un espace serveur qui sert aux pilotes de la
Compagnie HFA d’évoluer,
Ces hébergements ne sont pas gratuits.
Tout pilote n’ayant pas volé depuis plus de 2 mois pour la Compagnie HFA verra son compte désactivé.
Pour la réactivation du compte, il lui suffira de contacter l’Admin par mail (contact@happy-flightfsx.com
Dans le cas où vous pensez avoir une longue absence et ne pouvoir piloter pour la compagnie, nous
aimerions bien en être informé par email (contact@happy-flight-fsx) ou le forum ou discord.
Bien évidemment les erreurs sont humaines.
Cependant il peut avoir certains comportements irresponsables qui pourront entrainer une suspension
temporaire de votre compte (Crash volontaire, répétitions volontaires d'erreurs, utilisation d'appareil
non conforme, non-respect des consignes, problème de comportement dans la VA et dans les divers
réseaux partenaires), des amendes (malus) pourraient être déduits de votre compte bancaire virtuel
b)Le respect et la politesse :
(Voir l’article IV. Conditions d'utilisation du forum). Cela s’applique en l’espèce aussi sur la VA
HFA.
« Vous acceptez de ne publier aucun contenu à caractère abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire,
choquant, menaçant, pornographique, etc. qui pourrait transgresser les lois de votre pays, le pays où «
les serveurs Happy-Flight-FSX » sont hébergés, ou encore la loi internationale. »
c) Vos conditions et obligations :
Nous rappelons que les services Happy Flight Fsx sont entièrement gratuits.
A ce titre nous ne disposons que les dons des membres pour subvenir et développer notre Compagnie.
Aussi nous demandons à nos pilotes d’effectuer au moins 2 vols sur un mois d’utilisation.
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- Comme dans la réalité chaque pilote de ligne est responsable de l’avion que la compagnie
lui affrète, et ce pilote est responsable des divers incidents qui pourraient intervenir sur son
appareil durant un vol.
Aussi nous vous demandons de remplir une fiche d’incident afin d’apporter les réparations de
cet appareil à chaque fin de vol. (Ici fiche d’intervention et commentaire
que vous aurez dès la fin de votre vol)
-
Nous avons un ADM et responsable des animations qui travaille et donne de son temps
tous les jours pour vous apporter des animations.
Nous vous demandons selon votre disponibilité de bien accepter et participer aux animations
que la Compagnie HFA organise tout au long de l’année.
-
Bien même qu’il s’agisse de la simulation, effectuer des vols de façons accélérées n’est en
aucun cas glorifiant et il est souhaitable de faire des vols en temps réel.
Aucune accélération ne sera autorisée. A défaut, le vol sera systématiquement supprimé et
une sanction financière virtuelle sera appliquée sur votre compte VA.
-
Nous utilisons un outil de communication qui est indispensable pour dialoguer avec les
pilotes et pour participer aux animations.
Nous vous demandons de vous connecter sur Discord pour venir nous dire un petit bonjour
et annoncer pourquoi pas votre vol en cours.
Article IV. Conditions d'utilisation du forum. Important: Il est nécessaire de vous inscrire sur notre
Forum : http://happy-flight-forum.com/ucp.php?mode=register
Dès votre inscription est validée vous recevrez un email de confirmation et vous devrez vous loguer sur le
Forum et finaliser votre présentation.
Présentez-vous cela vous ouvre les accès total sur le Forum.
Section 4.01 procédure et finalisation d'inscription: Avant-Propos:
Toutes les souscriptions sont filtrées et l'utilisation d'adresse IP proxys est strictement prohibée Information
légale sur l'utilisation détournée du PROXY.
Qu'est-ce le "PROXY" ?
Un "proxy" est un serveur, "un ordinateur" qui sert de liaison entre votre Hébergeur et navigateur web.
Passer à travers un proxy signifie que vous utilisez un autre ordinateur pour accéder à internet avec une IP
qui n'est pas la vôtre.
C'est strictement interdit et par conséquent toutes souscriptions avec une adresse IP Proxy seront
définitivement rejetées par nos serveurs.
Il vous appartient d'utiliser votre adresse IP personnelle fournie par votre fournisseur d'accès.
5
"Discord" est un outil indispensable pour parler avec tous utilisateurs et pilotes de la
session.
1.
Téléchargez "Discord" :
https://discordapp.com/apps collez votre lien unique dans "rejoindre" en suivre les
instructions pour vous loguer.
2.
Dès votre présentation faite, notre Modérateur vous guidera et vous donnera les mots de
passe pour la session Fsx.
Nous ferons de notre mieux pour vous assurer la disponibilité des services et de connexion internet.
Les messages postés sur le forum sont vos commentaires et opinions en conséquence vous êtes
respectivement l'auteur.
Nous sommes dans l'impossibilité de surveiller et modérer tous vos messages. Il vous appartient de
respecter ce règlement.
Les administrateurs, ou modérateurs, ou webmasters ne peuvent pas être tenus pour responsables.
Vous acceptez de ne publier aucun contenu à caractère abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire,
choquant, menaçant, pornographique, etc. qui pourrait transgresser les lois de votre pays, le pays
où « les serveurs Happy-Flight-FSX » sont hébergés, ou encore la loi internationale.
Si vous ne respectez pas cette condition vous vous exposez au bannissement immédiat et permanent
et nous informerons votre fournisseur d’accès internet habituel si nous le jugeons nécessaire et dans
l’intérêt publique.
Les adresses IP de chaque utilisateur sont enregistrées sur la base de données.
Vous acceptez le fait qu' « Happy-Flight-Fsx » ait le droit de modérer, éditer, déplacer ou de verrouiller
n’importe quel sujet à n’importe quel moment si nous estimons que cela est nécessaire.
En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez spécifiées soient stockées
dans notre base de données.
Ces informations ne seront en aucun cas diffusées à une tierce partie sans votre consentement, ni
« Happy-Flight-Fsx », ni phpBB, ne pourront être tenus responsables en cas de tentative de piratage
visant à compromettre vos données.
Du fait de la nature d'internet, ceci ne peut être garantie.
Votre accès aux services peut être occasionnellement suspendu ou limité pour permettre des
opérations de maintenance, ou d'améliorations des services.
Nous nous efforcerons de limiter la fréquence et la durée des suspensions ou limitations.
En cas de discussions tendues, le webmaster, l'administrateur et le modérateur du forum auront
également le devoir de supprimer, éditer, ou déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de
discussion à tout moment.
Comme dans tout principe d’un Forum vous avez la liberté de vous exprimer librement dans la limite
des règles énoncées ci-dessus.
Dans le respect de ces règles, vous avez un devoir civique d'alerter un modérateur dès lors que vous
vous apercevez des messages qui vous semble non conformes aux règles telles qu’édictées ci-dessus.
Pour cela, vous aurez un bouton sur lequel vous pouvez "Signaler".
6
Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur.
Ces cookies ne contiendront aucune information que vous aurez entrée ci-après; ils servent
exclusivement à gérer vos identifiants de connexion (votre login et mot de passe) que vous pouvez
conserver sur votre ordinateur et à améliorer le confort d'utilisation.
L'adresse e-mail que vous avez renseigné est également utilisée sur le forum afin de confirmer les
détails de votre souscription ainsi que la communication de votre mot de passe et de modification sur
votre demande et de vous informer des animations de la session par le biais de l'Agenda interactif du
forum outil exclusif de notre session.
Vous ne devez pas :
-Ni Publier de la publicité intempestive pour des produits de commerce ou un site internet en
apposant partout sur le forum des liens, photos et messages répétitifs. (Pour les sites un espace est
réservé uniquement à cet effet).
-Ni publier des liens Torrents des Add-ons (Avions, Scènes, Photos, Vidéos, Fichiers, Créations en tout
genre, etc..)
-Ni publier des liens de produits sans l'accord de leur auteur.
-Ni provoquer des querelles entre les autres membres du Forum, de manière continue et volontaire de
façon intempestive, ouvert ou dissimulée, provocation, moquerie, divagation, ceci également par
message privé.
-Ni poster des messages sous plusieurs pseudonymes ayant le même auteur du même membre
provocant de la confusion volontaire.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui
vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit de retrait, contactez l'administrateur ou le webmaster en précisant votre login et
l'adresse email lié à votre compte: http://www.happy-flight-fsx.com/contact/
Dans le cadre de ces relations avec des professionnels, Happy Flight Fsx ne peut être tenu pour
responsable des pertes de documents qui peuvent intervenir causées par une faute notre part, ou une
perte de données à la suite d’une mise à jours, ou toute perte indirecte ou consécutive qui n'étaient pas
prévisibles par vous et nous quand vous avez commencé à utiliser le Service happy Flight Fsx.
Rien dans ces conditions ne vise à limiter ou n'exclure notre responsabilité en cas de vol, ou de
préjudice corporel causé par notre négligence (rappelant que nos services sont gratuits).
Section 4.02 Règlement du forum et Discord
Les administrateurs et modérateurs s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère
répréhensible aussi rapidement que possible.
Le Forum est accessible uniquement pour les membres inscrits qui partagent leur passion ainsi que
leur création au plus grand nombre d'entre vous.
Vous trouverez toujours une personne pour répondre à vos questions et résoudre vos problèmes sur
(Fsx) dans la limite du temps des bénévoles.
7
- Avant de poster un nouveau dons ou sujet (ressource, suggestion, ad-fonction autre), utilisez
la Recherche où la FAQ. Votre problème a pu être abordé précédent et votre suggestion et déjà
résolu dans un sujet proposée.
- Créez vos sujets dans les sections adéquates:
Différentes rubriques ont été créées pour faciliter les recherche, permettre de mieux différencier les
thèmes abordés et donc profiter d'un forum propre et clair il est plus simple de s'y retrouver.
- Donnez un titre explicite à votre sujet:
Cela rendra les recherches des autres membres plus efficaces. (Par exemple, "Problème d'installation
du patch 2.3.3" plutôt que "Big Pb Plze HELP ME !")
- Ne répondez pas aux sujets ne vous concernant pas:
Dans certains sujets il est totalement inutile d'intervenir car ceci n'apporterait rien au sujet, voir
même le ferait dériver, notamment pour ceux traitant de bans.
Bien que nombreux soient les membres de la communauté au fait des règles et peuvent suggérer les
raisons d'une sanction, seuls les membres du staff sont aptes à fournir une réponse à ces joueurs.
- Ne répondez pas aux sujets pour lesquels vous n'apportez rien:
Cela facilite la relecture d'un sujet et des réponses associées, permettant d'y trouver une réponse claire
et précise sans devoir filtrer son objectif au milieu de postes de flood.
Lorsque vous ne savez pas quoi répondre, il vaut mieux pas le faire plutôt que d'ajouter quelque chose
d'inutile ou hors de propos.
- Faites preuve d'un minimum de politesse:
Cela donnera à tous un peu plus envie de se pencher sur votre cas et de vous répondre rapidement.
-Insultes interdites:
De même que sur "Discord ou Mumble" que sur le forum ou en jeu, nous demandons un minimum de
respect entre les joueurs dans leurs sujets et interventions sur le forum et toute insulte sera
sévèrement sanctionnée allant jusqu'au Bannissement définitif.
- Limitez la taille de votre signature et faites attention à leur contenu:
Afin d'avoir un forum clair et non une exposition d'image ou un diaporama, vos signatures ne doivent
pas dépasser l'équivalent de quatre-cinq lignes de texte (soit 90px).
De plus, le contenu de ces signatures doit respecter les mêmes règles que le contenu de vos postes.
Le staff se réserve le droit d'éditer vos signatures si elles ne respectent pas ces critères.
Ces règles ne sont pas énoncées pour la forme, si elles ne sont pas respectées, des sanctions seront
prises allant du simple avertissement au bannissement des comptes de jeu.
L'inscription au forum est gratuite voir Article III :
Les téléchargements sont réservés libres d’accès pour les adhérents :
Le Forum est un lieu qui bouge et qui évolue régulièrement, nouveaux postes, discutions, de
nouvelles créations se rajoutent en permanence par les membres et vous-même.
8
Section 4.03 Les niveaux des sanctions :
Les niveaux de sanction suivants sont graduels et successifs, mais dans le cas d'abus manifestes
et/ou répétés, le staff pourra décider de passer plus rapidement à des sanctions de haut niveau.
Sanctions pour comportement inadapté soit sur Discord, Mumble et sur le Forum. (Voir art III
Section 3.02).
Avertissement (répétables) Expulsion du canal (répétable) Bannissement sans durée déterminée
Echelle de sanctions pour comportement forum inadapté (voir Art: Article V Section 5.01)
1 - Avertissement 1
2 - Avertissement 2
3 - Ban forum 3 jours
4 - Ban forum 10 jours
5 - Ban forum 30 jour + sanction simulation envisageable (voir Section 5.01)
6 - Ban forum à vie + sanction envisageable déclaration fournisseur d'accès.
Article V. Utilisation de l’outil Discord ou Mumble
Section 4.04 Les règles du logiciel "Discord ou Mumble"
"Discord" Est un logiciel de communication gratuit avec des règles externe à l’utilisation
personnelle d’Happy Flight Fsx
Tout propos racistes, sexistes, pornographiques, religieux, diffamatoires et/ou tout propos pouvant
correspondre de près ou de loin à ces catégories seront sévèrement punis.
Limitez la vulgarité envers les autres, même s’il s’agit de blagues ou des vannes, tout le monde ne
supporte pas d’être insulté, même pour rire.
Section 4.05 L’utilisation des salons de Discord:
Placez-vous dans le bon salon durant de votre vol sur la session. (L’objectif est de ne pas déranger un
autre utilisateur et d’une meilleure organisation entre les utilisateurs).
Il est impératif d’être connecté sur "Discord" pour l’utilisation des sessions. (Voir les règles de la
"session ").
1/Respectez les gens qui sont dans les salons avec vous.
2/Merci de vous placer dans le bon salon sur la zone de votre vol que vous effectuez sur la live MAP
ATC;
3/Si vous êtes absent ou une interruption temporaire vous serez déplacé automatiquement dans le
salon "Absence Temporaire" au bout de 15 minutes et en position muet.
4/Pour vérifier votre position en cours de votre vol suivre le lien : http://www.happy-flightfsx.com/hfairlines/
Dans le cadre de la loi des droits d’auteur il est formellement interdit sous peine d’un avertissement
de transmettre vos liens pirates sur Discord ou Mumble.
Nous nous dégageons de toutes responsabilités lors d’échange de liens pirates dans un cadre privé.
Si vous êtes connecté sur Discord ou mumble lors d’un vol, nous vous suggérons en cas d’absence
temporaire de vous initialiser en mode « muet » et hors vol dans le salon en mode «Absence »
En cas de non-respect des règles d’utilisation Discord, vous vous exposez à une sanction ou d’une
exclusion de exclusion temporaire du salon.
PS : A titre d’information, s’y vous voulez avoir un Salon pour une animation, veuillez demander à
un Administrateur de vous ouvrir un Salon.
A défaut ou en cas de non-respect de ce principe de partage le vol en cours que vous effectué en
pose ou inactif sera automatiquement clôturé et annulé pour libérer cet appareil pour la compagnie
et un autre pilote.
9
Nous sommes persuadés que cette cohabitation est possible et qu'elle apportera un vrai plus à
lavie de notre session.
Article V. Mention Légales de L’Association :
Article VI. Droit applicable et attribution de juridiction :
Les présentes Conditions d'utilisation sont soumises au droit Français et Européen.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.happy-flight-fsx.com est soumis au droit
Français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Section 6.01 Les principales lois concernées :
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la
directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Section 6.02 Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Happy Flight Fsx respecte la propriété intellectuelle d'autrui. C’est une de nos priorités
Si vous pensez qu'un de vos droits de propriété intellectuelle a été utilisé d'une manière qui puisse
faire naitre une crainte de violation des dits droits.
Merci de suivre le lien ci-joint: http://www.copyrightfrance.com/certificat-depot-copyright-france94691F6.htm
Association Happy Flight Fsx est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les
droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes,
logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des
éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite
préalable de : Association Happy Flight Fsx et à son représentant légale et fondateur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera
considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des
articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Dernière modification le 12 aout 2016 @ Happy Flight Fsx
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