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Attestation `inscription vide grenier 2016

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Organisateur : Comité des fêtes de Vauchrétien
Adresse : 9 Rue Principale (Mairie) 49320 VAUCHRETIEN
ATTESTATION – INSCRIPTION VIDE GRENIERS
Personne physique
Se déroulant le : 31 Juillet 2016 à Vauchrétien.
Je soussigné(e)
Nom………………………………………………….Prénom……………………………………………...
Adresse………………………………………………………………………………………………………
CP…………………………Ville…………………………………………….Tél…………………………..
Pièce d’identité présentée :
Carte nationale d’identité – permis de conduire – carte registre du commerce – passeport
(Rayer les mentions inutiles)
Titulaire de la pièce d’identité N°…………………………………………………………………………
Délivrée le………………………………………..Par……………………………………………………...
N° d’immatriculation du véhicule…………………………………………………………………………
Déclare sur l’honneur :
- De ne pas être commerçant(e)
- De vendre que des objets personnels et usagés (article L 310-2 du code du commerce)
- De non participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile
(article R 321-9 du code pénal).
Fait à ……………………………………….le ……………………………………..
Signature
Tarif : 2,50 € le mètre linéaire
Ci-joint le règlement de ……..€ pour l’emplacement pour une longueur de ………..mètre linéaire.
Pour la vente de produits neuf sur le vide grenier, le tarif sera de 5€ le mètre linéaire.
Attestation devant être remise à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de
la commune d’organisation.
Une équipe récupérera cette attestation et votre règlement à partir de 9h30
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