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Avis d`émission - Site officiel de la Ville d`Ajaccio

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AVIS DE MARCHÉ
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Ville d'Ajaccio, Mairie d'Ajaccio 2 avenue sérafini BP 412, F - 20304 Ajaccio cedex, Tél : +33
495515284, courriel : dajcp@ville-ajaccio.fr, Fax : +33 495515240
Code NUTS : FR831
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact
susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://www.achatpublic.com, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement
disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse :
https://www.achatpublic.com.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Fourniture de sapins et décorations de Noël pour la Ville d'Ajaccio
Numéro de référence : 2016IA000F044
II.1.2) Code CPV principal : 39298910
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Fourniture de sapins et décorations de Noël pour la Ville d'Ajaccio
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1 Sapins naturels, floqués givrés et pailletés de type Nordmann
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39298910
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR831
II.2.4) Description des prestations : Lot 1 Sapins naturels, floqués givrés et pailletés de type Nordmann
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique (60%) appréciée au regard de la qualité : Des produits proposés sur la base des fiches
techniques détaillant la composition des sapins et leur aspect / Pondération : 30
- De la qualité : Des moyens techniques et humains dédiés aux opérations de transport et de déchargement des
sapins / Pondération : 20
- De la qualité : Du mode de culture des sapins / Pondération : 10
- Délai de livraison sans dépasser le délai maximum de 30 jours / Pondération : 10
Prix - Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
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Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale
d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une
durée maximale de reconduction de trois ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2 Sapins verts artificiels
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39298910
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR831
II.2.4) Description des prestations : Lot 2 Sapins verts artificiels
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques
détaillant la composition des sapins et leur aspect / Pondération : 60
- Délais de livraison sans dépasser le délai maximum de 30 jours / Pondération : 10
Prix - Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale
d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une
durée maximale de reconduction de trois ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 3 Décorations de Noël
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39298910
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR831
II.2.4) Description des prestations : Lot 3 Décorations de Noël
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés sur la base de fiches techniques
détaillant leur aspect, leur résistance aux intempéries et leur système d'accroche / Pondération : 60
- Délai de livraison sans dépasser le délai maximum de 30 jours / Pondération : 10
Prix - Pondération : 30
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II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale
d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une
durée maximale de reconduction de trois ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4 Tapis neige, guirlande glaçon
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39298910
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR831
II.2.4) Description des prestations : Lot 4 Tapis neige, guirlande glaçon
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés sur la base de fiches techniques
détaillant leur aspect, leur résistance aux intempéries et leur système d'accroche / Pondération : 60
- Délai de livraison sans dépasser le délai maximum de 30 jours / Pondération : 10
Prix - Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale
d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une
durée maximale de reconduction de trois ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 5 Sujets de décoration pour mise en scène
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39298910
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR831
II.2.4) Description des prestations : Lot 5 Sujets de décoration pour mise en scène
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés sur la base de fiches techniques
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détaillant leur aspect, leur résistance aux intempéries et leur système d'accroche / Pondération : 60
- Délai de livraison sans dépasser le délai maximum de 30 jours / Pondération : 10
Prix - Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale
d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une
durée maximale de reconduction de trois ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au
registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
tels que prévus à l'article 48 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 :
- Lettre de candidature (modèle DC1) ou équivalent
- Déclaration du candidat (modèle DC2) ou équivalent
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de
soumissionner
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du
travail ;
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le
chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices
disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Liste des principales fournitures effectuées au cours des
trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées
par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public
simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
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IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/09/2016 à 11 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 07 septembre 2016 à 15 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Pour le lot 1 : Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº1 : Sapins naturels, floqués givrés et
pailletés type Nordmann est défini(e) comme suit :
Seuil minimum H.T. 12 000,00 Euros / Seuil maximum H.T. 48 000,00 Euros
Pour le lot 2 : Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº2 : Sapins verts artificiels est défini(e)
comme suit :
Seuil minimum H.T. 500,00 Euros / Seuil maximum H.T. 10 000,00 Euros
Pour le lot 3 : Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº3 : Décorations de Noël est défini(e)
comme suit :
Seuil minimum H.T. 5 000,00 Euros / Seuil maximum H.T. 30 000,00 Euros
Pour le lot 4 : Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº4 : Tapis neige, guirlande glaçon est
défini(e) comme suit :
Seuil minimum H.T. 500,00 Euros / Seuil maximum H.T. 3 000,00 Euros
Pour le lot 5 : Le montant des commandes pour la période initiale du lot nº5 : Sujets de décoration pour mise en
scène est défini(e) comme suit :
Seuil minimum H.T. 5 000,00 Euros / Seuil maximum H.T. 30 000,00 Euros
Concernant tous les lots, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia, Villa Montepiano, F - 20407 Bastia, Tél : +33 495338866, courriel : greffetabastia@jaradm.fr, Fax : +33 495328855
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de la région Provence - Alpes - Côte
d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret CS 80001, F - 13282 Marseille, Tél : +33
484354554, Fax : +33 484354460
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Bastia, Villa Montepiano, F - 20407 Bastia, Tél : +33 495338866, courriel : greffetabastia@jaradm.fr, Fax : +33 495328855
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 juillet 2016
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