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Avis de ventes par appel d`offres de prix n° 02/2016 relatif à la vente

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DIRECTION REGIONALE DE CASA‐PORT Ordonnacement chargé de la PCMVGM Casa‐Port le 20 Juillet 2016 AVIS DE VENTE PAR APPEL D’OFFRES OUVERT AVIS N° 02/2016 L’Ordonnateur des douanes et impôts indirects à Casa‐Port, porte à la connaissance du public que dans le cadre de vente par appel d'offres de prix ouvert, il recevra jusqu’au 08/08/2016 à 16 h 30 les offres de prix concernant un lot de ferraille. L’ouverture des plis aura lieu le 11/08/2016 à 10 heures au siége de l’Ordonnacement de la PCMVGM Conditions de la vente: ‐ Les offres sont faites sous plis fermés ; ‐ Les offres doivent comprendre deux plis fermés distincts: ● Le premier pli : comportant la caution (cf. annexe 1) avec photocopie certifiée conforme à l'originale de la carte nationale d'identité ou de toute autre pièce officielle, avec référence à l'appel d'offres ouvert et le lot concerné (La mention " cautionnement " doit être transcrite sur le dos du pli) ; ● Le second pli contenant la soumission engagement irrévocable d'achat avec les mêmes références que dessus et la mention " soumission‐ engagement " (cf. annexe 2) ainsi que l’offre de prix (cf. annexe 3). ‐ Le dossier comportant ces deux plis fermés sera soit : ● Envoyé par courrier postal à l’ordonnateur liquidateur des douanes ( Direction Régionale des douanes à Casa‐port comportant référence à l'appel d'offres avec mention " à n'ouvrir qu'en commission ; ● Ou déposé directement contre décharge au bureau de l'ordonnateur des douanes Chargé de la PCMVGM à casa‐port. ‐ La date ultime de la réception des offres est fixée au 08/08/2016 à 16 h 30 délai de rigueur. Le cachet de la poste faisant foi ; ‐
‐
‐
Le cautionnement est fixé à 200.000 dhs pour le lot de ferraille à à céder ; L'ouverture des plis aura lieu en commission conformément à la réglementation en vigueur le 11/08/2016 à 10 heures ; Les offres ne comportant pas le cautionnement seront rejetées sans que soient ouvertes les soumissions correspondantes ; ‐
‐
‐
‐
‐
‐
‐
‐
Il sera dressé un procès verbal des résultats de l'ouverture des plis et le lot de ferraille sera adjugé au plus offrant si le prix proposé est jugé satisfaisant pour l'Administration ; Au cas où la meilleure offre serait faite par plusieurs soumissionnaires à la fois, ces derniers seront convoqués par la même commission aux lieu, date, et heure qu'elle aura fixés pour une enchère restreinte à organiser aux conditions fixées pour les appels d'offres restreints, et la vente finale sera consentie au soumissionnaire le plus offrant retenu par l’Administration ; Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit notamment pour défaut de qualité ; Nonobstant les frais de magasinage en vigueur, le lot de ferraille adjugé et non retiré demeure aux risques de l’adjudicataire. Sa détérioration, altération ou déperdition ne peut donner lieu à dommages et intérêts quelle qu’en soit la cause ; Les intéressés peuvent visiter le le lot de ferraille à céder durant les heures d’ouvertures des bureaux des douanes au port de casablanca; L’enlèvement est effectué à la charge de l’acquéreur ; L’acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services compétents ; Toute cession à des tiers par l’acquéreur du lot de ferraille doit obligatoirement être couverte par la délivrance d’une facture établie en bonne et due forme, tirée d’un facturier dont les souches doivent être conservées pour être présentées à toute réquisition des services compétents. L’ordonnateur Liquidateur des douanes à Casa‐Port Abdesselam TAGHI Annexe 1 BANQUE : …....................................................... CAUTION N° : ............................................................ Nous soussignés Banque ….............................................................................................. Dont le siège social est à.................................................................................................... Représentée par Messieurs …........................................................................................... Respectivement (qualité).................................................................................................... ‐ Déclarons par le présent acte nous porter caution personnelle et solidaire de …............. pour le montant du cautionnement provisoire concernant l'appel d'offre n°02/2016 pour l'achat du palangrier auprès de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects à Casablanca. ‐ ‐ Le présent cautionnement s'élève à la somme de ...................... dhs dont le montant sera acquis au profit de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects en cas de non respect par le soumissionnaire des clauses de l'engagement irrévocable d'achat qu'il a souscrit. ‐ ‐ En outre, nous nous engageons à ne libérer le soumissionnaire de sa caution que sur présentation d'une mainlevée délivrée par l'Administration des Douanes et Impôts Indirects de Casa‐Port accompagnée de la présente attestation de caution. Fait à.........Le….............................. Bon pour caution (mention à porter en manuscrit) Cachet et Signature Annexe 2 Soumission engagement irrévocable d'achat Je soussigné ………………………………………………………………………………….. Demeurant à……………………………………………………………………………..……… Titulaire de la pièce d'identité n° ……………………………………………………..………. Délivrée à …………………le …...................agissant : (1)…………………………….…… M’engage par la présente à : ‐ Acquérir auprès de l'ordonnateur liquidateur des douanes à CASA‐PORT le lot de ferraille objet de l'appel d'offres n°02/2016 si mon offre est retenue; ‐ Accepter de participer aux lieux et date fixés par l’Administration, aux enchères restreintes dans le cas ou la même offre que la mienne est proposée par plusieurs compétiteurs. ‐ Verser une fois mon offre retenue, le montant y correspondant en espèces ou par chèque certifié au Receveur des douanes à Casa‐port dans les deux jours ouvrables qui suivent la notification de la lettre du service des douanes ; ‐ Prendre possession à mes frais le lot de ferraille susvisé dans le jour non chômé qui suit le règlement de l'achat. A défaut d'exécution, et nonobstant les frais de magasinage retenus à ma charge, l’Administration peut disposer librement, à son profit, du lot de ferraille en question ; ‐ Accepter le lot de ferraille susvisé en l'état où il se trouve au moment de son enlèvement par mes soins sans garantie aucune de la part de l’Administration et sans qu'aucune réclamation puisse être admise pour quelque cause que ce soit ; ‐ Renoncer au profit de l’Administration des Douanes, en cas de non respect des dispositions qui précèdent au montant de : ………………….. dhs Objet de la caution provisoire n° …....................... Consentie en ma faveur par : …............................................................. sans aucun recours de ma part pour quelque cause que ce soit ; ‐ Accepter que le lot de ferraille en question non enlevé dans le délai susvisé demeure à mes risques : sa détérioration, altération ou déperdition ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts quelle qu'en soit la cause. Fait de bonne foi à ...................... Le......................... Signature légalisée. ‐ (1) : ‐ ‐ En mon nom propre ‐ ‐ Au nom de la société que je représente valablement en vertu des pouvoirs qui me sont confiés (joindre les documents justificatifs de date récente). Annexe 3 OFFRE DE PRIX Je soussigné .....................................………..............……........................................................ Demeurant à………………………………………………………………………………………….... Carte Nationale d'Identité n°...................du ……………………… délivrée à………..………… . Offre la somme de (……......…..................……..dhs) pour l'achat du lot de ferraille objet de l'avis de vente par appel d’offres ouvert n°02/2016 Fait à ……………………….., le …………………. Signature Véhicules ferrailles
LOT N°
VEHICULES
MARQUES
N° IMM
N° CHASSIS
FIHE DE REJET
OBSERVATION
L1
CAMION
BETONNIERE
RENAULT
M6444JB
VSYTE26TSGH068415
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L2
C,BETONNIERE
IVECO
JO-81-34
ILLISIBLE
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L3
C,BETONNIERE
IVECO
330-36
ILLISIBLE
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L4
C,BETONNIERE
ASTRA
SANS
SNH664320043
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L6
C,BETONNIERE
VOLVO
5420RD36
non identifie
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L8
CAMION AVEC
GRUE
GRIFFET
6030894
AE74VMS2C4X4
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L9
C,NACELLE
MERCEDES
572ATE95
WDB417110W170158
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L10
C,FOURGON
RENAULT
SANS
VF640ACA000006127
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L11
C,AVEC GRUE
IVECO
145-17
ZCFAIKD0001126366
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L12
C,FOURGON
MERCEDES
MI 90SGS
WDB6740132K080005
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L13
CAMION
FIAT
MI 2P2681
ILLISIBLE
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L15
C,PLATEAU
VOLVO
SANS
YVZH26407KB445927
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L16
C,BETONNIERE
VOLVO
6280HJ15
YV2H3A1A0MB465790
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L17
C,BETONNIERE
VOLVO
7362GM15
YV2H2B4A6KA334323
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L18
C,BETONNIERE
RENAULT
6354XE64
VF622AXA0A0003852
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L19
C,AVEC GRUE
IVECO
SANS
ZCFA1EG0002058668
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L20
C,FOURGON
VOLVO
SANS
ILLISIBLE
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L21
C,AVEC GRUE
HOUBEN
ERB446
26801224IJ142
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L22
C,PLATEAU
MAN
SO170296
WMA4932638M068553
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L23
C,PLATEAU
RENAULT
744DVT91
VFSBA01B200001532
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L24
TRACTEUR
ROUTIER
RENAULT
SANS
VF6RGOG1RN101515
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L25
CAMION
DUMPER
SANS
65702
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L26
C,BENNE
IVECO
SANS
4930001288
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L27
CAMION
MAN
SANS
2,811E+11
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L28
C,FRIGORIFIQUE
VOLVO
SANS
8952271
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L29
CAMION
RENAULT
4933WXE93
VF6JP2K2200002030
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L30
C,BENNE AVEC
GRUE
MERCEDES
SANS
WDB65233615711755
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L32
C,FRIGORIFIQUE
MERCEDES
4872WBE30
WDB67301015291205
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L34
CAMION
FIAT
SANS
3082CA008901
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L35
C,DEPANNAGE
MAN
SANS
L02G456G064784
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L36
C,PLATEAU AVEC
GRUE
HUESCA
SANS
S/N du
21-04-2015
FERRAILLE
L38
C,AVEC GRUE
RENAULT
5754LX93
VF65P1A120001563
S/N du
17-04-2015
FERRAILLE
L39
C,PLATEAU
FIAT
SANS
17026T010889
S/ 21-04-2015
FERRAILLE
L40
TRACTEUR
ROUTIER
RENAULT
AA09M
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
L41
C,TELESCOPIQUE IVECO
SANS
33035P4900088889
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
L42
CAMION
RENAULT
SANS
VF6BG02B000004425
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L43
C,PLATEAU AVEC
GRUE
IVECO
CS7327AU
ZSFADRBH002317374
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
L46
C,PLATEAU
VOLVO
24-16-PF
YIZFSA3AXRA220426
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
L47
TRACTEUR
ROUTIER
RENAULT
AW703AA
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
L48
C,BETONNIERE
VOLVO
6019VH27
YVEHOA4A1HB038077
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
L51
CAMION
IVECO
SANS
33035P4900162675
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L53
C,FRIGORIFIQUE
RENAULT
SANS
AEA000002560
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L54
CAMION
MERCEDES
SANS
3,81017E+13
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L55
C,BENNE
VOLVO
1190TX27
1016020128
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L57
CAMION
VOLVO
SANS
YV2H2B6A4KA335046
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L59
C,DEPANNAGE
VOLVO
SANS
YV2H0A1A9FB030570
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L60
CAMION
RENAULT
977ATG59
ILLISIBLE
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L61
C,BENNE
ASTRA
BP332YK
ILLISIBLE
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L62
CAMION
RENAULT
626KW76
CB1003032
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L63
CAMION
VOLVO
294VG30
AA6HA308725
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L64
CAMION
IVECO
46393A
4900153A23
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L65
CAMION
RENAULT
1372RY49
ILLISIBLE
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L116
S/R PLATEAU
BACHE
VANHOOL
OF87GB
YE1BB2003AA084867
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
L118
S/R PLATEAU
BACHE
3115RF39
VFKLT34A1F000350
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
L119
S/R CITERNE
FRUEHAUF
7355FZ2A
XXD32TR1NL1847
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L120
S/R PLATEAU
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
L121
S/R
FRIGORIFIQUE
L124
S/R POUR
ANIMAUX
L127
S/R
FRIGORIFIQUE
TRABOSA
V078969R
L128
S/R
FRIGORIFIQUE
LECITRAILER
R6434BBK
L129
S/R FOURGON
E7499
TRAILOR
B5558GM
VFNCS32SEDOJG2696
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
4473WC64
ZFJSBA31UM001037
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
602NY94
VV1F3FABXSN105907
L131
S/R PLATEAU
avec grue
KAISER
4017GF33
L132
S/R CITERNE
SAMRO
4733ZW60
L105
BUS
MAN
L106
BUS
L70
VHRSB1502CCAK0603
SANS 21-04-2015
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS
E1232N14M1996
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
MAN
SANS
E212032N14M19961
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
BUS
RENAULT
4944TC14
VF6JN1E2400007654
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L69
BUS
RENAULT
SANS
ILLISIBLE
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L68
BUS
RENAULT
SANS
VF6S53R0000003244
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L67
BUS
HEULIET
2013XAE80
J1GX77HORT100021
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
L66
BUS
2012WAE80
VJGNX77HORT00091
SANS 17-04-2015
FERRAILLE
134BIS
S/R PLATEAU
HEULIET
ROBUSTEKAISER
2639ST76
W1KS38030X0000002
SANS 12-08-2015
FERRAILLE
S/N
S/R PLATEAU
SAMRO
5481ST76
VK15338RHRF300400
SANS 12-08-2015
FERRAILLE
L133
S/R PLATEAU
TRAILOR
FE2837
S32EFE2837
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
L135
S/R CITERNE
CODER
9872QC81
non identifie
L136
S/R CITERNE
FRUE HAUF
6920N3
L137
C,POMPIER
RENAULT
9958RX66
L142
S/R BACHE
ROBUS KAISER
3815ZN38
L143
S/R FOURGON
LECINENA
VA03047R
L144
S/R FOURGON
GROENEWEGEN OB29RJ
L145
S/R PLATEAU
BACHE
CARDI
AB38459
ZB38732376CS37917
L146
S/R CITERNE
TRAILOR
2806WCE42
ILLISIBLE
L147
S/R CITERNE
CARDI
L148
S/R PLATEAU
BACHE
VANHOOL
OF86GB
L149
S/R FOURGON
LECININA
MU09022R
L153
S/R FOURGON
L157
S/R FOURGON
FRIGORIFIQUE
CARDI
L115
S/R
FRIGORIFIQUE
MIROFRET
V07152R
F0648/0057FRC
Sans num
VOITURE
MERCEDES
M1035M
WDB12313012271904
Sans num
VOITURE
BMW
BS063SP
NON IDENTIFIE
Sans num
VOITURE
LAND ROVER
DS746KS
NON IDENTIFIE
Sans num
VOITURE
RENAULT
819AEH69
VF1KG0D0B24357844
Sans num
VOITURE
SMART
X7730GP
NON IDENTIFIE
Sans num
VOITURE
FIAT LANCIA
5947FLL
ZLA83800002037137
Sans num
VOITURE
SMART
KU02SLZ
NON IDENTIFIE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
VF6BA02A000024754
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
VHRS3803CM1C02788
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
YE13B2003AA084866
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
VSRSF3C98L046424
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
SANS 21-04-2015
FERRAILLE
222-03
ZB3793B36FSS30089
FERRAILLE
SANS
DU21/04/2015
SANS N°
DU16/04/2015
SANS N°
DU31/03/2015
SANS N°
DU31/03/2015
SANS N°
DU31/03/2015
SANS N°
DU31/03/2015
SANS N°
DU16/04/2015
SANS N°
DU31/03/2015
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
FERRAILLE
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