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AVIS D`ATTRIBUTION DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Section I

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
La Roche-sur-Yon Agglomération, 54 Rue René Goscinny, 85000, La Roche-sur-Yon, F, Courriel :
boris.censier@larochesuryon.fr, Code NUTS : FR515
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.larochesuryonagglomeration.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr
Mouilleron-le-Captif, 8 Rue de la Gillonnière, 85000, Mouilleron-le-Captif, F, Courriel :
info@mairie-mouilleronlecaptif.fr, Code NUTS : FR515, Adresse internet : http://www.mairiemouilleronlecaptif.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr
Aubigny - Les Clouzeaux, Grand'Rue, 85430, Aubigny, F, Courriel : contact@mairie-aubigny.fr,
Code NUTS : FR515, Adresse internet : http://www.mairie-aubigny.fr, Adresse du profil
d'acheteur : http://www.marches-securises.fr
La Chaize-le-Vicomte, 4 Rue des Noyers, 85310, La Chaize-le-Vicomte, F, Courriel : mairie-lachaize-le-vicomte@wanadoo.fr, Code NUTS : FR515, Adresse internet :
http://www.lachaizelevicomte.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr
Venansault, Place Prépoise, 85190, Venansault, F, Courriel : mairie@venansault.com, Code NUTS
: FR515, Adresse internet : http://www.venansault.com, Adresse du profil d'acheteur :
http://www.marches-securises.fr
Fougeré, 58 Rue de la Forêt, 85480, Fougeré, F, Courriel : mairie.fougere@wanadoo.fr , Code
NUTS : FR515, Adresse internet : http://www.fougere.fr, Adresse du profil d'acheteur :
http://www.marches-securises.fr
Nesmy, 3 Rue de la Mairie, 85310, Nesmy, F, Courriel : mairie.nesmy@free.fr, Code NUTS :
FR515, Adresse internet : http://www.nesmy.fr, Adresse du profil d'acheteur :
http://www.marches-securises.fr
Rives de l'Yon, Place de l'Eglise, 85310, Saint-Florent-des-Bois, F, Courriel :
info@saintflorentdesbois.fr, Code NUTS : FR515, Adresse internet : http://www.saint-florentdes-bois.com, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr
Dompierre-sur-Yon, 20 rue du Vieux Bourg, 85170, Dompierre-sur-Yon, F, Courriel :
mairie@dompierre-sur-yon.fr, Code NUTS : FR515, Adresse internet : http://www.dompierresur-yon.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr
La Ferrière, 36 Rue de la Chapelle, 85280, La Ferrière, F, Courriel : mairie@laferriere-vendee.fr,
Code NUTS : FR515, Adresse internet : http://www.laferriere-vendee.fr, Adresse du profil
d'acheteur : http://www.marches-securises.fr
Thorigny, 8 Rue de la Forêt, 85480, Thorigny, F, Courriel : mairie.accueil@thorigny-vendee.fr,
Code NUTS : FR515, Adresse internet : http://www.mairie-thorigny.fr, Adresse du profil
d'acheteur : http://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative
aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : collectivité territoriales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de signalisation verticale et équipements de sécurité
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Mots descripteurs : Matériel de sécurité, Signalisation
Descripteur principal : 34942000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de signalisation verticale et équipements de sécurité
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 510 800 euros
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Signalisation de police, temporaire, équpements de sécurité, plaques de rue
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs : Signalisation
Code CPV principal : 34942000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR515|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Signalisation de police, temporaire, équpements de sécurité,
plaques de rue
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Etendue de la gamme des produits proposés / Pondération : 15
3. Délais d'exécution / Pondération : 15
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
: non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Signalisation directionnelle et bi-mâts
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs : Signalisation
Code CPV principal : 34942000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR515|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Signalisation directionnelle et bi-mâts
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Etendue de la gamme des produits proposés / Pondération : 15
3. Délais d'exécution / Pondération : 15
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
: non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 024-038041 du 04/02/2016
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis
de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : G16-010
Lot nº : 1
Intitulé : Signalisation de police, temporaire, équpements de sécurité, plaques de rue
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 mai 2016
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SIGNAUX GIROD OUEST, 79260, La Crèche, F, Code NUTS : FR533
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 366 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 366 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : G16-011
Lot nº : 2
Intitulé : Signalisation directionnelle et bi-mâts
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 30 mai 2016
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Marché nº : G16-011
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SUD OUEST SIGNALISATION, 81000, Albi, F, Code NUTS : FR627
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 144 800 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 144 800
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 44000, Nantes, F, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
:
Tribunal administratif de Nantes, 44000, Nantes, F, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 juillet 2016
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